Mentions légales

Dernière mise à jour : 8 juillet 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site miaouetsens.fr les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le site Miaou & Sens, accessible à l'adresse https://miaouetsens.fr, est édité par :

  • Dénomination : Miaou & Sens — Entreprise Individuelle (micro-entreprise)
  • Nom commercial : Miaou & Sens
  • Représentant légal : Miaou & Sens
  • Adresse du siège : France
  • SIRET : 994 756 922 00013
  • SIREN : 994 756 922
  • Code APE/NAF : 62.01Z (Programmation informatique)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA) [À CONFIRMER : mention et éventuel numéro de TVA selon le franchissement du seuil de la franchise en base]
  • E-mail : espritzpro@gmail.com
  • Téléphone : 07 89 04 68 49

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Miaou & Sens, en sa qualité de représentant légal de l'entreprise individuelle Miaou & Sens.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la plateforme de commerce en ligne Shopify :

  • Hébergeur : Shopify International Limited
  • Adresse : Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
  • Société mère : Shopify Inc. — 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
  • Site web : https://www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Miaou & Sens — notamment la marque « Miaou & Sens », le logo, les textes, les visuels, les photographies, les illustrations, les descriptions de produits, la charte graphique, l'arborescence et les éléments de mise en forme — sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est réalisé dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée. Les modalités de collecte, de traitement et de conservation de vos données, ainsi que l'exercice de vos droits, sont détaillées dans notre Politique de confidentialité et notre Politique cookies.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui peut en être fait.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou à vos commandes, vous pouvez nous contacter :

  • Par e-mail : espritzpro@gmail.com
  • Par téléphone : 07 89 04 68 49